Mentions Légales

En vigueur au 03/07/2025

Article 1 : L'éditeur

L'édition du site 6-49.im est assurée par la société ATHENES 6-49 IM :

• Dénomination sociale : ATHENES 6-49 IM
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Siège social : 1 B ALLEE DES MARGUERITES, 94310 ORLY
• SIREN : 933220980 -RCS de Créteil sous le numéro 933 220 980
• Adresse e-mail : quentin@6-49.im
• Directeur de la publication : Quentin Le Coënt

Article 2 : L'hébergeur

L'hébergeur du site 6-49.im est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site 6-49.im, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Article 5 : Responsabilité

Les informations diffusées sur le site 6-49.im sont présentées à titre purement informatif et sont sans garantie d'aucune sorte. L'éditeur ne peut être tenu pour responsable en cas d'erreur, d'omission ou de non-disponibilité des informations et/ou des services. L'utilisateur assume l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus présents sur le site.